Une infrastructure pensée au futur condition
Chez Network Hosting, nos serveurs reposent sur une infrastructure performante située en France. Grâce à une connexion haut débit et une protection Anti-DDoS avancée, vos joueurs profitent d’une expérience fluide et stable, même lors des pics de trafic ou d’événements.
Contrôle total de vend
ARTICLE 1 – OBJET : Les conditions s’adressent aux utilisateurs du site de ℕ𝕖𝕥𝕨𝕠𝕣𝕜-ℍ𝕠𝕤𝕥𝕚𝕟𝕘 qui ont recours aux offres du service proposées par l’association. Celles-ci s’appliquent sur l’ensemble du site et sur l’ensemble des ventes réalisés. ARTICLE 2 – VENDEUR : ℕ𝕖𝕥𝕨𝕠𝕣𝕜-ℍ𝕠𝕤𝕥𝕚𝕟𝕘 est une association loi 1901 immatriculé au registre national des associations sous le numéro : auprès de la sous-préfecture du NORD (59). Association dite en gestion désintéresser elle exerce une activité économique accessoire dans le but de financer son hébergement et son fonctionnent. Elle est identifiée dans les présentes conditions générales de ventes comme : L’ASSOCIATION. Coordonnées E-mail : adresseserveur2021@hotmail.com Téléphone : 00 00 00 00 00 ARTICLE 3 – SERVICES PROPOSÉS : Les services proposés par l’association portent sur : Mise en avant d’une annonce postée par le client pendant une durée limitée. La mise en avant est réalisée dans les emplacements prévue à cet effet sur le site de ℕ𝕖𝕥𝕨𝕠𝕣𝕜-ℍ𝕠𝕤𝕥𝕚𝕟𝕘 et consiste un affichage prioritaire afin d’augmenter le nombre de visionnage de votre annonce. Chaque annonce promues est affiché aléatoirement à chaque rafraîchissement sur le site de ℕ𝕖𝕥𝕨𝕠𝕣𝕜-ℍ𝕠𝕤𝕥𝕚𝕟𝕘 La durée du contrat est précisée au moment de la conclusion de celui-ci par le client, elle ne pourra excéder 30 jours par contrat ou être inférieur à 24 heures. Le prix affiché sera calculé automatiquement en fonction des options choisies par le client (durée et moyen de paiement, certains prestataires de paiement faisant payer une marge au client ). Les photographies ou image éventuellement présentées n’entrent pas dans le champ contractuel, la responsabilité de l’association ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites.
3. Produits et services
Le Site propose à la vente les produits/services suivants :
[Décrivez précisément les produits ou services proposés].
Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles ou des créneaux disponibles pour les services.
4. Commandes
Toute commande effectuée sur le Site implique l’acceptation expresse des présentes CGV/CGU.
Le processus de commande comprend les étapes suivantes :
Sélection des produits/services
Validation du panier
Identification ou création de compte
Choix du mode de paiement
Confirmation de la commande
Réception d’un e-mail de confirmation
5. Tarifs et paiements
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison ou prestations complémentaires sont précisés avant la validation de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont : [Carte bancaire, PayPal, virement, etc.].
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
6. Livraison / exécution des services
Produits physiques : Expédition sous [X] jours ouvrés. Livraison à l’adresse indiquée lors de la commande.
Services numériques ou en ligne : Accès ou activation sous [X] heures après paiement.
En cas de retard ou d’impossibilité d’exécution, le client sera informé dans les meilleurs délais.
7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, les consommateurs disposent d’un délai de 1 jours à compter de la réception du produit ou de la commande de service pour exercer leur droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi (ex. services pleinement exécutés avant la fin du délai, contenus numériques immédiatement accessibles, produits personnalisés, etc.).
8. Garanties et réclamations
Les produits ou services bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Pour toute réclamation, contactez-nous à [adresse e-mail].
9. Accès et utilisation du Site
L’accès au Site est libre, mais certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte.
L’utilisateur s’engage à :
Ne pas nuire au bon fonctionnement du Site
Ne pas détourner les données ou fonctionnalités
Respecter les lois en vigueur
L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou supprimer l’accès d’un utilisateur en cas de comportement abusif.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, logiciels, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément au RGPD et à notre Politique de Confidentialité [mettre le lien].
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité sur vos données personnelles.
12. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions, bugs, pertes de données ou de dommages indirects liés à l’utilisation du Site.
13. Modifications des CGV/CGU
Les présentes CGV/CGU peuvent être modifiées à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur à la date de la commande ou de la visite du Site.
14. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV/CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de [ville], sauf disposition légale contraire.
